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«La politique sociale changera progressivement»

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

Depuis toujours, on admet le poids des subventions dans le budget de l’Etat sans oser y toucher. La hausse des prix des carburants s’apparente à une question de remise en cause des subventions. Quel est votre avis ?

Il est clair que la subvention est actuellement considérée comme l’un des principaux mécanismes de maintien du pouvoir d’achat du citoyen algérien, et cela au profit de toutes les catégories sans exception. Un tel mécanisme nécessite d’abord une bonne maîtrise du secteur du commerce de détail comme étant l’espace absorbant de ces subventions, mais surtout une grande mobilisation des ressources de financement de l’épargne institutionnelle qui est générée à travers les deux fiscalités pétrolière et ordinaire.

Pour le cas de notre conjoncture actuelle, la soutenabilité de ces subventions en termes de ressources est liée directement aux potentiels de contribution des deux types de fiscalités ; la première étant pétrolière et attachée aux évolution exogènes du marché mondial et de la demande énergétique, tandis que la deuxième (fiscalité ordinaire) est liée d’une part au développement du tissu national industriel et commercial par les niveaux de recouvrement et la seconde à la taxation directe ou indirecte des consommateurs de diverses catégories.

Cependant, en tenant compte des paramètres prévisionnels annoncés pour l’année 2016 avec, au tableau, une part très importante des transferts sociaux au même titre que les années précédentes (près de 30% de la dépense publique en fonctionnement), le seul recours à une fiscalité pétrolière pour soutenir ces dépenses devient insuffisant.

Pour répondre à ce besoin imminent, les pouvoirs publics ont opté pour une diversification des ressources de financement en misant, entre autres, sur un rôle plus important de la fiscalité ordinaire avec le passage aux nouvelles tarifications et le retour de la TVA à son taux normal de 17% au lieu de 7%.

Y a-t-il volonté réelle du gouvernement à remettre en cause les subventions, ou bien s’agit-il de mesures conjoncturelles destinées à enjoliver le bilan de la fiscalité ordinaire ?

Il s’agit là d’une vraie mutation vers un autre modèle de gouvernance et d’une rationalisation plus pragmatique des dépenses. C’est un passage d’un mode à un autre qui sera graduel, mais nécessitera sûrement du temps pour sa mise en application car, techniquement, il est très difficile de lever totalement le pied sur la politique des subventions et mettre en même temps sur les rails un système efficace et crédible pour gérer des subventions ciblées.

Pour un tel système de ciblage, il faut d’abord que tous les mécanismes et supports soient disponibles. Il est également primordial de recenser et de segmenter toutes les niches sociales concernées, tout en veillant à mettre en place des procédures de contrôle pour éviter les cas de fraude et de tricherie.

Le choix d’aller vers un mécanisme de subventions ciblées présente-t-il des difficultés dans sa mise en application ?

Dans cette approche, il s’agit d’abord de garantir une justice sociale tout en assurant une affectation monétisée et ciblée des subventions directes aux catégories les plus concernées. Il va sans dire que le passage à une autre approche de gestion des subventions contribuera à coup sûr à lutter contre le gaspillage et la contrebande de carburant. Le montant investi dans le soutien des prix sera assurément moins pesant pour le budget de l’Etat.

Cette transition dans la politique sociale de l’Etat sera progressive et commencera probablement à partir de la fin de 2017 ou en 2018. Elle sera accompagnée d’une réduction de la quote-part des transferts sociaux et coïncidera aussi avec l’achèvement d’une grande partie du programme de logements.

Nous assisterons donc, à partir de cette date, à une réorientation graduelle de l’action sociale de l’Etat, avec un désengagement progressif au profit du marché. Il s’agit d’un passage obligé et d’un changement imminent de politique auquel il faut bien se préparer. Lire la suite

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«La Constitution pérenne ne doit pas émaner de consultations restreintes»

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

Le Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD) dénonce le procédé choisi par le pouvoir pour procéder à la révision de la Constitution.
« Les préparatifs pour une énième Constitution ne peuvent passer sous silence que toute Constitution pérenne doit émaner non pas de consultations restreintes et obéissant à des calculs de pouvoir, mais d’un consensus issu d’un large débat public, qui traduit l’aspiration de la majorité du peuple algérien à édifier un Etat moderne, démocratique et social», note le secrétariat national du parti, dans un communiqué rendu public hier.

Pour le RCD, « l’élaboration de ce texte fondamental doit avoir pour objet de garantir l’équilibre des pouvoirs et l’indépendance de la justice, la promotion de la citoyenneté, la sécurité nationale et l’ouverture sur l’espace nord-africain». « Il serait vain d’imposer à la nation des référents et des visions aussi iniques que sectaires», affirme la direction du RCD.

Analysant la situation politique du pays, le secrétariat national du RCD estime que la crise de légitimité du pouvoir en place est avérée, « elle est symbolisée par des luttes ouvertes au sein des institutions, elle déteint sur toute la vie publique et plombe le fonctionnement habituel de l’ensemble des organes de l’Etat», lit-on dans ce communiqué. Le parti de Mohcine Belabbas critique la politique d’austérité prônée par le gouvernement qui pénalisera, selon la même source, de larges couches de la population.

« Plus grave encore, le choix d’opérer des coupes sombres dans les investissements publics et l’annulation de projets structurants déjà programmés hypothèquent pour plusieurs années le retour à une croissance économique et l’atténuation du chômage qui touche particulièrement la jeunesse», ajoute la même source. Pour le RCD, le discrédit du système qui a régenté la vie des citoyens pendant des décennies est aujourd’hui sans appel et « confirme que les chapelles du régime se sont érigées loin de la défense de l’intérêt général».

La direction du RCD critique également la démarche du Groupe des 19-4 : « Des acteurs politiques éjectés des centres de décision polluent la scène médiatique pour à la fois sauvegarder leur influence et brouiller le combat de l’opposition pour l’avènement d’une transition démocratique. Cela va de l’exploitation politicienne de l’adoption de la loi de finances 2016 alors que le pays a besoin d’un vrai débat sur l’absence de stratégie économique.»

Le RCD charge également l’ex-patron du DRS, le général Toufik, et dénonce le contenu de sa lettre : « L’interpellation publique et sélective de la justice par des notables du système suggère en filigrane que, jusque-là, l’appareil judiciaire fonctionnait selon les normes édictées par le droit. Pour le RCD, tous les citoyens algériens doivent être égaux devant la loi.» Lire la suite

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le chantier était bloqué depuis 11 ans : Dérogation pour le Yugarithen Palace à Béjaïa

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

En situation de chantier bloqué depuis onze ans, l’hôtel Yugarithen Palace, parti pour décrocher 5 étoiles dans la ville de Béjaïa, vient de faire l’objet d’une autorisation d’achèvement des travaux.
C’est le Premier ministre, Abdelmalek Sellal, qui a signé la dérogation suite au rapport d’une délégation interministérielle (composée notamment de représentants des ministères de l’Intérieur et de l’Energie) qui s’est rendue à Béjaïa à la demande du wali. Pourquoi l’Energie ? Parce que l’hôtel en question est construit à proximité d’un pipeline qui plonge dans le tout proche terminal du port pétrolier de la ville.

Et c’est cette proximité qui a imposé une longue bataille juridique après l’arrêt des travaux au début des années 2000, à quelques mois de la réception du palace. Pour le député FFS Chafaâ Bouiche, cette dérogation du « ministère du Tourisme» est « scandaleuse». Sur son compte facebook, il a écrit, le 16 décembre, que « cette régularisation est un défi au Conseil d’Etat qui avait condamné ce promoteur à démolir cet hôtel». C’est trois jours plus tôt, le 13 décembre, que le promoteur Mahmoud Lalaoui a reçu la dérogation d’achever le chantier.

« Elle est signée du Premier ministre», a-t-il confié à El Watan. « Le ministère de l’Energie avait exigé de nous deux études d’impact que nous avons réalisées avec un bureau national et un autre étranger», ajoute-t-il. La décision de débloquer le chantier semble reposer sur les « engagements» du promoteur à respecter les recommandations de ces études d’impact. « Je dois m’entendre avec l’autorité de régulation des hydrocarbures avant la mise en exploitation de l’hôtel. Je me suis engagé à respecter toutes les mesures sécuritaires», affirme-t-il. Une demande de permis de construire a été déposée auprès de l’APC de Béjaïa en 1998. Mais sans suite.

Le promoteur s’en remet plus d’une année plus tard à la justice et l’arrêt de la chambre administrative près la cour de Béjaïa l’autorise, en avril 2000, à construire son hôtel. Saisi par l’APC, le Conseil d’Etat annule, en avril 2003, l’arrêt de la chambre, en prenant en compte l’avis de la direction des mines et de l’industrie qui souligne la proximité du pipeline. Mais entre-temps, le chantier de l’hôtel est presque terminé et s’élève sur 14 niveaux. Le Yugarithen Palace occupe plus de 16 000 m², entre bâti et non bâti, et a coûté plus de 4 millions de dollars. Le point le plus près du pipeline est à 6,77 mètres. « Vous croyez que s’il y avait décision de démolir ils m’auraient attendu ? Je n’ai pas construit sur le pipeline», se défend Mahmoud Lalaoui. Le feuilleton du Yugarithen Palace n’est certainement pas terminé. Lire la suite

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Un Algérien acquitté par le tribunal de Tizi Ouzou

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

La cour de justice de Tizi Ouzou a acquitté, mardi soir, une personne accusée d’appartenance à des groupes djihadistes activant en Syrie.
Selon l’arrêt de renvoi, le nommé L. B., 39 ans, a séjourné en mai 2013 dans un camp de réfugiés sis dans la localité d’Atma, géré par l’armée libre. Il était chargé au sein d’une équipe bénévole -dont un Saoudien et un Allemand-du ravitaillement alimentaire de villageois ayant fuit les bombardements de Bachar Al-Assad.

Selon le document de la chambre d’accusation, l’inculpé a reconnu avoir rencontré des terroristes de l’organisation Etat islamique (Daech) et du Front Al-Nosra, parmi lesquels activaient des Algériens, d’après la même source.

Il a été blessé à l’épaule dans une attaque au mortier perpétrée par l’armée régulière, alors qu’il se dirigeait vers Alep à bord d’un taxi collectif en compagnie de bénévoles exerçant au sein de ce camp de réfugiés. Il a subi trois interventions chirurgicales.

L’accusé a déclaré lors de son audition par la police judiciaire avoir été arrêté, interrogé et menacé à maintes reprises par des membres de l’armée libre et de l’Etat islamique.

Le 15 décembre 2013, L. B. décide de quitter la Syrie vers la Turquie avant de rentrer en Algérie. Il sera arrêté le 7 janvier 2014 à sa sortie de la prière d’El Fedjr, à la mosquée de Tizi Ouzou.Poursuivi par le parquet de la même ville pour « appartenance à un groupe terroriste activant à l’étranger», le prévenu sera relaxé le 28 octobre 2014 pour manque de preuves. Le parquet introduit un pourvoi en cassation auprès de la chambre criminelle de la Cour suprême.

Cette juridiction rendra son verdict le 6 août 2015 en renvoyant l’affaire devant la cour de Tizi Ouzou pour qu’elle soit rejugée pour les mêmes accusations. Lors du procès, qui a eu lieu mardi dernier, l’accusé a rejeté en bloc les accusations portées contre lui. Il a affirmé n’avoir aucun lien avec des groupes terroristes, ajoutant s’être rendu en Syrie légalement pour un but humanitaire.

Le représentant du ministère public a requis à l’issue de son intervention une peine de 10 ans de prison et une amende de 500 000 DA. Dans sa plaidoirie, Me Amar Zaïdi a battu en brèche l’accusation avant de plaider l’acquittement de son client pour manque de preuves. La défense argumentera que le prévenu est entré en Syrie de manière régulière en utilisant ses deux passeports algérien et canadien (il est binational), dûment cachetés par la police des frontières en Algérie, en Turquie et en Syrie.

« Si l’accusé était un terroriste, il se serait introduit en Syrie clandestinement. Aussi, la police qui avait expertisé, lors de l’instruction, son cellulaire, son PC, son fax, et son compte sur les réseaux sociaux, n’a trouvé aucun numéro de téléphone compromettant, fax, mail ou photo prouvant son appartenance avec tenue et arme à un groupe terroriste. Il n’y a aucune preuve prouvant sa culpabilité», conclut Me Zaïdi. Reconnu non coupable, l’accusé a été acquitté par le tribunal. Lire la suite

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Sonatrach, Sonelgaz et Naftal et les manques à gagner

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

Dès le mois de janvier, les ménages algériens devraient ressentir le contrecoup des mesures prises dans le cadre de cette loi de finances, avec des factures qui enfleront à coup sûr du fait de l’augmentation des prix de l’énergie.
Une hausse défendue par le gouvernement, car vitale pour le maintien des équilibres du budget de l’Etat. Bien que le ministre des Finances, Abderrahmane Benkhalfa, ait à plusieurs reprises évoqué un projet gouvernemental visant à réviser le système des subventions généralisées, les augmentations des prix prévues en 2016 n’ont rien à voir avec une quelconque réforme de ces subventions qui, de l’aveu même du ministre, sont, pour l’heure, maintenues.

Les hausses prévues en 2016 servent-elles pour autant les objectifs poursuivis, soit le retour graduel vers la vérité des prix ? Rien n’est moins sûr.

La hausse des prix de l’énergie n’est que le fruit de l’augmentation des taxes, de la TVA et de la taxe sur les produits pétroliers en tête. Il faut rappeler dans ce sens que la loi de finances 2016 prévoit une augmentation de la TVA de 7 à 17% sur toute consommation d’électricité dépassant les 250 kWh et 2500 thermies par trimestre pour ce qui est du gaz. La LF 2016 table aussi sur une hausse de la TVA à 17% sur le gasoil et l’imposition de nouvelles taxes sur les produits pétroliers (essence et gasoil).

Il n’est donc pas question de toucher, du moins aujourd’hui, aux tarifs de base. Les entreprises du secteur qui affichent des déficits en raison du gel des tarifs depuis 2005, Sonelgaz et Naftal notamment, ne tirent d’ailleurs aucun bénéfice de la hausse des prix. Bien que les responsables de ces entreprises refusent de s’exprimer sur la question, estimant que les mesures prises dans le cadre de la LF 2016 concernent le ministère des Finances, les propos tenus par ces derniers, il y a à peine quelques semaines, donnaient un autre son de cloche. Lors de son passage sur les ondes de la Radio nationale au mois d’octobre, le PDG de Sonelgaz, Noureddine Bouterfa, estimait ainsi qu' »une augmentation de la TVA ne veut pas dire une augmentation des tarifs».

Celui-ci a évoqué l’impact du gel des tarifs de l’électricité sur l’entreprise, estimant le manque à gagner de Sonelgaz à 175 milliards de dinars. Et d’ajouter : « Tant que l’équilibre entre les charges et les revenus n’est pas établi, on aura toujours des problèmes de trésorerie (…), à un moment ou à un autre, Sonelgaz aura rendez-vous avec la tarification.» Quelques jours auparavant, c’était le PDG de Naftal, Hocine Rizou, qui évoquait les difficultés dont pâtit son entreprise en raison du gel des tarifs, considérant que c’est une question « prise en charge par les pouvoirs publics».

D’ailleurs les travaux d’un brainstorming consacré au développement de Naftal font ressortir un déficit de certaines activités, comme la distribution de carburants et de GPL, où l’entreprise enregistre une baisse de 75% du chiffre d’affaires en raison des prix administrés et extrêmement bas. Il y a quelques jours, M. Rizou estimait que la tarification des produits pétroliers est du ressort du gouvernement et que cela échappe à Naftal.

Il est donc légitime de s’interroger sur l’utilité des hausses des prix. Pour l’heure, tout porte à croire que l’augmentation des taxes permettra surtout de combler le manque à gagner en ressources budgétaires grevées par la chute drastique des cours du brut. Autrement dit, il s’agit beaucoup plus d’enjoliver le bilan fiscal et d’afficher des chiffres permettant de soutenir l’optimisme gouvernemental quant à la bonne tenue des équilibres budgétaires.

D’ailleurs, le ministre des Finances ne manque pas, à chacune de ses sorties, de préciser que 2016 sera la première année où, du point de vue des ressources budgétaires, les recettes de la fiscalité ordinaire seront supérieures à celles de la fiscalité pétrolière. Un argument que le ministre a remis en avant mardi, à la veille de l’adoption de la loi de finances par le Conseil de la nation. Lire la suite

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On vous le dit

Publié le 20/12/2015, par dans Non classé.

Un hommage rendu au directeur de la culture par des artistes de Chlef

Une cérémonie d’adieu à été organisée, hier, par des artistes de la wilaya de Chlef, à l’occasion de la mutation du directeur de la culture, Nemili Mohamed, dit Rachid, vers la wilaya de Laghouat.Les représentants du monde culturel ont tenu à rendre hommage au responsable cité pour tous les efforts qu’il a consentis dans la réalisation du programme de développement du secteur. Ils l’ont également félicité pour sa capacité à favoriser la cohésion, la solidarité et l’esprit d’équipe entre tous les acteurs de la vie culturelle. Pour sa part, le directeur de la culture partant, s’est montré visiblement ému par ce geste de reconnaissance, soulignant que le travail qu’il a accompli à la tête du secteur depuis 20 mois l’a été grâce à l’engagement de tous, cadres et personnel des structures culturelles et membres du mouvement associatif concerné .

L’efficacité du 1055 à Blida

Suite à un appel sur le numéro vert 1055 de la Gendarmerie nationale d’un citoyen annonçant la découverte d’une arme à feu abandonnée à Larbaâ (Blida), les gendarmes de la brigade territoriale locale se sont déplacés sur les lieux, où ils ont récupéré un fusil de chasse et dix cartouches. L’investigation menée par les gendarmes a permis l’arrestation d’une bande de malfaiteurs au centre-ville de Larbaâ, composée de dix personnes, dont deux repris de justice. Les mis en cause ont été présentés devant le procureur de la République pour association de malfaiteurs et vol qualifié. Signalons que l’arme à feu et les cartouches ont été volées à un citoyen avant de les abandonner. Le citoyen, victime de ce vol, avait déposé une plainte à la police, mais c’est l’appel téléphonique sur le 1055 qui a permis de retrouver les objets volés. Pour rappel et grâce à ce numéro vert, plusieurs affaires continuent d’être élucidées dans la wilaya de Blida, entre autres.

Saisie de près de 110 tonnes de fromages et viandes

Une quantité d’environ 110 tonnes de différents fromages et de viande rouge fraîche et dérivés, impropres à la consommation, a été saisie, ces trois dernières semaines, à Boumerdès par les services de la direction du commerce de la wilaya, a-t-on appris, samedi, auprès de la responsable locale du secteur. La valeur de cette quantité saisie des étals du marché est estimée à 60 millions de dinars, a indiqué à l’APS la directrice de wilaya du commerce, Ababsa Samia, soulignant que les brigades de répression des fraudes et des pratiques commerciales ont procédé à ces saisies après confirmation « du dépassement de la date de péremption de ces marchandises, grâce à des analyses en laboratoire», suite à quoi il a été procédé à leur « destruction immédiate». Parallèlement, les mêmes services ont effectué une saisie de plus de 25 tonnes de produits alimentaires divers d’une valeur globale de cinq millions de dinars, en plus de 27 tonnes de poisson congelé, pour le même motif de péremption.

Arrestation de trafiquants de drogue à Aïn Beïda (Oran)

Les éléments de la brigade mobile de la police judiciaire (BMPJ) de Aïn-Beïda relevant des services de la sûreté de la wilaya d’Oran, ont procédé à l’arrestation de trois individus pour détention et commercialisation de psychotropes, a-t-on appris de la cellule de communication de la sûreté de wilaya. Selon la même source, les trois individus, âgés entre 21 et 27 ans, ont été arrêtés pour détention et trafic de psychotropes (Ecstasy), a-t-on précisé de même source. L’opération a permis l’arrestation de ces suspects à bord d’une véhicule dont la fouille minutieuse a permis la découverte de 99 comprimés de psychotropes (Ecstasy).

Télécommunications spatiales au service du citoyen

Dans le cadre de la célébration du 150e anniversaire de l’Union internationale des télécommunications (UIT), Algérie Télécom satellite organise, mardi prochain à Alger, sous le parrainage de la ministre de la Poste et des Technologies de l’information et de la communication, une cérémonie d’oblitération d’un timbre-poste émis en collaboration avec Algérie Poste. Il mettra à l’honneur les quarante années de télécommunications spatiales au service du citoyen. L’apport des TIC dans la résolution de problèmes primordiaux, grâce notamment au partage d’informations en temps réel, y compris la prévention pour la réduction de l’impact des catastrophes naturelles, n’est plus à démontrer. Lire la suite

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