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Transactions électroniques et lutte contre l’informel

Publié le 12/12/2017, par dans Non classé.

Le projet de loi relatif au commerce électronique, adopté en octobre dernier par le Conseil des ministres, actuellement à l’étude à l’APN, prévoit plusieurs dispositions permettant d’assurer la sécurité du e-commerce tout en définissant les obligations des e-fournisseurs et e-clients.
Le texte stipule que l’inscription au registre du commerce et la mise en ligne d’un site web hébergé en Algérie sont deux conditions sine qua non pour l’exercice du commerce électronique. Un fichier national des e-fournisseurs inscrits au registre du commerce est institué auprès du Centre national du registre du commerce (CNRC), note le texte qui définit les informations qui doivent accompagner l’offre commerciale électronique (identification fiscale, adresse, numéro de téléphone, numéro du registre du commerce, la garantie commerciale…).

La commande d’un produit ou d’un service passe par trois étapes obligatoires : mise à la disposition du e-consommateur des conditions contractuelles, vérification des détails de la commande par ce dernier et la confirmation de la commande qui conduit à la formation du contrat. Le projet de loi définit également les informations obligatoires que doit contenir le contrat électronique.

Quant aux obligations du e-consommateur, le texte stipule qu’il est tenu de payer le prix convenu dans le contrat électronique dès la formation de ce document. Concernant les transactions commerciales transfrontalières, le projet de loi indique que la vente par voie électronique d’un bien ou d’un service par un fournisseur résident à un e-consommateur établi dans un pays étranger est dispensée des formalités de contrôle du commerce extérieur et des changes lorsque sa valeur n’excède pas l’équivalent en dinars de la limite fixée par la législation en vigueur.

Cependant, le produit de cette vente doit, après son paiement, être porté sur le compte de l’e-fournisseur domicilié en Algérie auprès d’une banque agréée par la Banque d’Algérie ou auprès d’Algérie Poste.

Lorsque l’achat électronique se fait à partir de l’Algérie par un e-consommateur auprès d’un e-fournisseur établi dans un autre pays et destiné exclusivement à un usage personnel, il est aussi dispensé des formalités du commerce extérieur et des changes lorsque sa valeur n’excède pas l’équivalent en dinars de la limite fixée par la législation en vigueur. Aussi, la couverture de paiement électronique pour cet achat est assurée à partir du compte devise « personne physique» du e-consommateur domicilié en Algérie.

Par ailleurs, il est stipulé que les transactions interdites sont « les jeux de hasard, paris et loteries, les boissons alcoolisées et tabac, les produits pharmaceutiques, les produits portant atteinte aux droits de la propriété intellectuelle, industrielle ou commerciale, tout bien ou service prohibé par la législation en vigueur ainsi que tout bien ou service soumis à l’établissement d’un acte authentique».

Ainsi que les équipements et produits sensibles mais aussi tout autre produit ou service pouvant porter atteinte aux intérêts de la défense nationale, à l’ordre public et à la sécurité publique. Le paiement des transactions commerciales électroniques s’effectue à distance ou à la livraison du produit.

Lorsque le paiement est électronique, il est effectué à travers des plateformes de paiement dédiées mises en place et exploitées exclusivement par les banques agréées par la Banque d’Algérie ou bien Algérie Poste, et connecté à tout type de terminal de paiement électronique via le réseau de l’opérateur public de télécommunications. La connexion du site web du e-fournisseur à une plateforme de paiement électronique doit être sécurisée par un système de certification électronique.

Outre les officiers et agents de la police judiciaire prévus par le code des procédures pénales, sont habilités à constater les infractions « les personnels appartenant au corps spécifique du contrôle relevant des administrations chargées du commerce». Les amendes prévues oscillent entre 50 000 DA et 2 millions de dinars, auxquelles s’ajoutent la radiation du registre du commerce et la fermeture du site web.

Instauration d’un climat de confiance Houda-Imane Feraoun, ministre de la Poste, des Télécommunications, des Technologies et du Numérique, avait indiqué que ce projet de loi visait à « encourager le développement du commerce et des transactions électroniques et leur sécurisation et à lutter contre le commerce parallèle sur internet».

Il a pour objectif également de définir les règles générales relatives au commerce électronique des biens et services à travers l’instauration d’un climat de confiance aboutissant à la généralisation et au développement des échanges électroniques (économie numérique) en vue de faciliter les services à distance.

Il s’agit aussi d’organiser et d’encadrer les acteurs économiques offrant leurs services via internet, combler le vide juridique en matière de transactions entre opérateur et client, et adapter la législation nationale aux règles et normes internationales afin de généraliser l’usage des échanges commerciaux au plan national et international. Ce sont là les autres objectifs visés par ce texte.

Lors des débats, les interventions des députés ont essentiellement porté sur les moyens disponibles pour l’entrée en vigueur du commerce électronique, notamment en termes de débit d’internet qui reste faible. Il faut savoir que seulement 100 000 opérations de e-paiement ont été effectuées depuis octobre 2016. Force est de constater que le recours à la monnaie fiduciaire est très ancré dans les pratiques commerciales. Les Algériens ont l’habitude de régler leurs achats en cash.

Actuellement, les détenteurs des cartes CIB sont au nombre de 1,5 million de personnes au niveau national, auxquels s’ajoutent 5 millions de détenteurs de cartes de paiement d’Algérie Poste, tandis que le nombre de TPE est de 12 000, selon Boualem Djebbar, président de l’Association des banques et établissements financiers (Abef).

50% du volume des 20 milliards de dollars circulant dans l’informel représentent les transactions quotidiennes des ménages. Selon lui, « la mesure d’obliger les commerçants d’avoir le terminal de paiement électronique (TPE) devrait certainement réduire la masse de cet argent en circulation».

Dans le cadre du commerce numérique, la LF-2018 stipule que tout agent économique qui offre des biens ou services à des consommateurs doit mettre à leur disposition des terminaux de paiement électronique (TPE) pour leur permettre, à leur demande, de régler le montant de leurs achats par carte de paiement électronique.

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Boudjellil : L’APC sortante a siégé !

Publié le 12/12/2017, par dans Non classé.

Le sort de l’APC de Boudjellil, la seule commune à l’échelle nationale où les dernières élections locales n’ont pas pu avoir lieu pour cause de saccage des urnes, reste inconnu.
Les autorités ne s’avancent toujours pas sur la possibilité d’organiser une élection partielle pour pourvoir aux sièges vacants. Mais l’Assemblée sortante n’a pas attendu pour reprendre ses fonctions dans ce flou en prolongeant son mandat. Un cas inédit, non prévu par la loi. Avant-hier, l’assemblée communale a siégé à la demande de son président, Oulebsir Mohamed Tayeb, d’obédience RND, qui a convoqué une assemblée générale extraordinaire, qui a surpris tout le monde.

Un seul point à l’ordre du jour : adoption du marché de régularisation 01/2017 signé avec Sonelgaz. L’assemblée comprend, outre le seul siège du RND, une majorité de six élus du RCD et 4 élus pour chacun des partis du FFS et du PLJ. Avant-hier, trois élus n’ont pas pris part à l’AG. L’un d’eux, Arezki Nait Atmane, élu du RCD, a décliné l’invitation au motif que, par la force de la loi, le mandat de l’assemblée a expiré le 23 novembre dernier, et par conséquent il n’y a plus d’élus. « Si je siège, je serai un élu illégitime», nous dit-il. Selon lui, l’ordre du jour ne justifie pas ce prolongement de mandat. « Le chef de la daïra aurait pu le faire à son niveau», affirme-t-il.

Dans les services de la wilaya, on déclare ignorer la tenue de cette AG. « Il n’y a pas prolongation de mandat, la loi ne le prévoit pas», nous dit-on à la DRAG. L’AG extraordinaire, cautionnée pourtant par l’administration, serait-elle donc illégale ? Les services de la DRAG disent attendre toujours la décision du ministère de l’Intérieur qui devrait désigner un chargé des affaires de la commune en la personne du chef de daïra, de celle du secrétaire général de l’APC ou encore d’un administrateur.

Mais, à en croire une source locale à l’intérieur même de l’APC, le chef de la daïra de Tazmalt, dont dépend administrativement la commune de Boudjellil, était présent au siège de l’assemblée communale la matinée de l’AG. Les dérapages survenus le jour du vote du 23 novembre dernier ont, pour rappel, invalidé le scrutin dans la commune de Boudjellil, où aucune opération de dépouillement n’a pu avoir lieu.

Les urnes de pratiquement tous les 25 centres de vote ont été prises pour cibles et saccagées après que l’on se soit aperçu d’une manœuvre de fraude dans un bureau de vote, où la pile des bulletins du RND a été posée en double. Débouté après son recours introduit auprès de la chambre administrative, le RND a crié à la fraude et à l’implication « entière de l’encadrement de la commune».

Le tête de liste du RND pour l’APW, El Hocine Kerrouche, originaire de la commune, avait affirmé que « le saccage des urnes est préparé depuis des mois». Par cette AG extraordinaire controversée, il n’y a pas de doute que l’administration n’entende pas refaire l’élection. Elle opère ainsi un passage en force et on n’exclut pas que l’on puisse accorder au RND une « compensation» en désignant son élu comme prochain chargé des affaires de la commune.
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Des milliers de personnes dans la rue à Tizi Ouzou

Publié le 12/12/2017, par dans Non classé.

La marche a regroupé, entre autres, des étudiants, des lycéens et des militants du MAK.
Des milliers de personnes ont battu le pavé, hier, dans la ville de Tizi Ouzou, pour exiger la promotion de la langue amazighe, à l’appel des comités d’étudiants. Dès 10h, soit une heure avant l’entame de la marche, des grappes humaines commençaient à se constituer devant le portail principal du campus universitaire de Hasnaoua.

Des jeunes s’affairaient ainsi à mettre en place le décor de la manifestation au moment où d’autres affluaient vers les lieux de la marche. Celle-ci s’est ébranlée, dans un climat pacifique, en se dirigeant vers la montée du stade du 1er Novembre. Les marcheurs ont brandi des banderoles exigeant la prise en charge effective de tamazight.

« Tamazight, tella, tella !» scandaient-ils, haut et fort en déployant, au-devant de la procession, l’emblème national et le drapeau amazigh ainsi que celui du MAK, qui a pris part à la marche avec un carré où nous avons remarqué des responsables de ce mouvement, dont Bouaziz Aït Chebib et Kamira Nait Sid. Les marcheurs avançaient lentement pour atteindre la rue Ahmed Lamali, longeant le CHU Nedir Mohamed, où ils ont marqué une halte.

Et ce, avant de continuer la marche tout en criant « Pouvoir assassin !» et « Ulach Smah Ulach !». Nous avons constaté une importante présence des lycéens venus des différentes localités de la wilaya de Tizi Ouzou, Ouadhias, Beni Douala et Ouaguenoun. Des jeunes qui portaient des portraits de Matoub et chantaient des textes du Rebelle tout le long de la marche. « Tharwa N’Lewnas» (Les enfants de Lounès), ont-ils écrit sur un étendard géant.

La marche s’est poursuivie jusqu’au portail du siège de la wilaya avant que la foule ne se disperse dans le calme. Nous avons appris également qu’en raison d’un immense embouteillage, notamment sur la RN12, des étudiants ont entamé une marche à partir du campus de Tamda pour rejoindre leurs camarades à Tizi Ouzou.

Il en est de même pour les lycéens de Tizi Rached qui ont parcouru le trajet à pied pour prendre part à la manifestation qui a, d’ailleurs, duré plus de trois heures durant lesquelles les marcheurs ont occupé la rue. « Nous avançons lentement pour justement permettre à tous ceux qui sont venus de loin d’y participer.

Des centaines voire des milliers de personnes sont bloquées sur la route», nous a déclaré l’un des marcheurs qui a ajouté que « des lycéens ont été arrêtés à Ouadhias». Par ailleurs, notons que la marche d’hier dans la ville de Tizi Ouzou intervient après des actions de rue organisées, notamment, par des lycéens dans plusieurs localités, comme Azazga, Fréha et Bouzeguène. Lire la suite

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Heurts à l’université de Bouira

Publié le 12/12/2017, par dans Non classé.

La marche à laquelle ont appelé des étudiants de l’université Akli Mohand Oulhadj de Bouira, mobilisés contre le rejet d’une proposition d’amendement au profit de la langue amazighe par la commission juridique de l’APN, a tourné, hier, à l’émeute.
En effet, les éléments antiémeute de la police, déployées en nombre important, ont utilisé la force pour empêcher les étudiants de marcher depuis l’enceinte universitaire au siège de la wilaya. Des affrontements entre les manifestants et les policiers ont duré plusieurs heures. Empêchés par le dispositif sécuritaire qui a quadrillé le campus universitaire, les étudiants ont été bousculés et repoussés à coups de matraque.

Des pierres ont été lancées en direction des policiers qui ont répliqué de la même façon. Plusieurs blessés parmi les étudiants sont à déplorer, a-t-on constaté sur place. Aux jets de pierres des policiers « zélés», les manifestants répliquent par : « Ma ulach tamazight, ulach, ulach…!» Des bombes lacrymogènes auraient aussi été utilisées, selon des marcheurs qui ont dénoncé le recours à la répression pour interdire une manifestation pacifique. « Nous avons expliqué aux responsables de la police que la marche est pacifique et elle ne sortira pas de son cadre initial», a-t-on regretté.

Selon des sources, c’est le wali de Bouira, Mustapha Limani, qui aurait instruit les forces de police d’interdire aux étudiants de marcher dans les rues du chef-lieu de wilaya. Un climat de tension a régné aussi à l’extérieur du campus, où plusieurs personnes ont été fouillées et embarquées dans des fourgons de police vers le commissariat central. Des lycéens venus marcher avec les étudiants auraient été chassés à coups de matraque par les éléments des forces antiémeute.

« C’est regrettable. Même les lycéens n’ont pas été épargnés», a-t-on regretté. Tout mouvement de foule a été systématiquement dispersé. Selon une source sécuritaire, une vingtaine de manifestants ont été arrêtés. Par ailleurs, la grève, enclenchée par les lycéens en début de semaine en cours, se poursuit dans la wilaya de Bouira.

Plusieurs établissements scolaires implantés dans des communes de l’est de la wilaya ont été paralysés par la grève. A M’chedallah, 45 km à l’est de Bouira, les lycéens et même des élèves du cycle moyen n’ont pas rejoint leurs établissements, a-t-on appris de sources locales. Des renforts des forces antiémeute ont été déployés à travers plusieurs quartiers de la ville de Bouira, ainsi que dans les chefs-lieux d’autres communes. Une centaine d’étudiants ont forcé le cordon de sécurité et décidé de bloquer la route à proximité du siège de la cour.

« Libérez nos étudiants. Assa azeka tamazight tella tella !» ont-ils scandé. Le président de l’APW de Bouira, Ahmed Boutata, qui s’est rendu sur place, a rassuré les manifestants qu’aucune poursuite judiciaire ne sera engagée contre les personnes arrêtées, appelant les manifestants au calme et à libérer les lieux. Les étudiants arrêtés ont tous été libérés, mais la situation risque de dégénérer dès lors que les manifestants campent toujours sur leur position : marcher dans les rues pour tamazight. Lire la suite

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Aïn Defla: début des Journées nationales de la poésie populaire et la chanson bédouie  

Publié le 11/12/2017, par dans Non classé.
Aïn Defla: début des Journées nationales de la poésie populaire et la chanson bédouie

AIN DEFLA – La cinquième édition des Journées nationales de la poésie populaire et la chanson bédouie s’est ouverte dimanche à Djelida (Aïn Defla) avec la participation de nombreuses troupes venues de 16 wilayas du pays.

La cérémonie inaugurale de cette manifestation culturelle, organisée par la Direction locale de la culture à l’occasion de la célébration du 57ème anniversaire des manifestations du 11 décembre 1960, a eu lieu au complexe sportif de proximité (CSP) de la ville, en présence des autorités locales et d’un public nombreux.

Selon la directrice de la culture de Aïn Defla, Fatima Bekkara, l’objectif visé par l’organisation de ces journées consiste à mettre en évidence la contribution de la poésie populaire dans la lutte de libération dans la mesure où elle a permis de galvaniser les moudjahidine dans leur lutte contre l’occupant.

Les poètes, a-t-elle assuré, s’emploieront à faire valoir leurs talents dans ces genres populaires devant un public connu pour son attachement au patrimoine culturel en général et oral en particulier.

La première journée de cette manifestation a été notamment marquée par des récitals déclamés par les poètes Aouda Belarbi (Mostaganem), Kacem Chikhaoui (Tissemsilt), ainsi que Lahmar Mohamed et Cheikh Chamarikh de Aïn Defla.

A la fin de la première journée de cet évènement culturel, des présents ont été offerts à nombre de moudjahidine, d’enfants de chouhada et de victimes du terrorisme dans une ambiance empreinte de méditation et de convivialité.

Des rencontres abordant la réalité et les perspectives de la poésie populaire et la chanson bédouine seront également proposées au niveau de la bibliothèque de lecture publique de la ville à l’occasion de la seconde journée de cette manifestation culturelle par des universitaires spécialistes en littérature populaire, selon les organisatuers.

La clôture de cet événement culturel sera abritée en fin d’après-midi de la même journée à la maison de la culture Emir Abdellkader de la ville.


Lire aussi: Naâma: 1e édition des journées de poésie populaire de Mecheria


La même opportunité a donné lieu à l’organisation, par les services de police de Aïn Defla, d’une journée d’études animée par des spécialistes en histoire de l’université de Khémis Miliana sur l’évènement qui aura constitué un tournant dans la lutte du peuple algérien dans le recouvrement de son indépendance.

La direction de la jeunesse et des sports n’est, pour sa part, pas resté en marge de cet évènement national à la faveur de la présentation par l’association des activités des jeunes Bessmat el Wiam de Aïn Defla de l’ épopée el Khadra au niveau du théâtre de Miliana.

Le wali d’ Aïn Defla a mis à profit sa présence à Djellida pour mettre en service le centre avancé de la Protection civile baptisé à l’occasion au nom du défunt moudjahid Bessekri Moussa, avant d’inaugurer respectivement la cité administrative de la ville et le stade communal lequel a fait l’objet d’une opération de pose de gazon synthétique.

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Alger: arrestation d’un individu déguisé en femme pour dévaliser une habitation à Kouba

Publié le 11/12/2017, par dans Non classé.

Les services de la sûreté de la wilaya d’Alger ont arrêté un individu, déguisé en femme pour cambrioler une habitation au niveau de la commune de Kouba (Alger), a indiqué lundi un communiqué de ce corps de sécurité.
La même source précise qu’une « femme » portant un Djilbab a attiré l’attention des éléments de police, en tentant de fuir à leur vue. « L’expérience et le professionnalisme » des forces de police ont permis l’arrestation de cette « femme », qui s’est avéré être un homme déguisé, portant sur lui un fusil à pompe « appartenant selon ses dires à son père », ajoute le communiqué.

La fouille du véhicule du suspect a permis de retrouver un masque et un ruban adhésif qu’il comptait utiliser pour cambrioler une habitation de la région. L’enquête se poursuit pour lever le voile sur cette affaire, conclut la même source. Lire la suite

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